Conditions générales d’utilisation
L’utilisation du site LEGOUPIL industrie implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation décrites ci-après.
Ces conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment, sans préavis, aussi les utilisateurs du site LEGOUPIL industrie sont invités à les consulter de manière régulière.
Le site LEGOUPIL industrie est par principe accessible aux utilisateurs 24/24h, 7/7j, sauf interruption, programmée ou non, pour les besoins de sa maintenance ou cas de force majeure. En cas d’impossibilité d’accès au service, LEGOUPIL industrie s’engage à faire son maximum afin de rétablir l’accès au service et s’efforcera alors de communiquer préalablement aux utilisateurs les dates et heures de l’intervention. N’étant soumis qu’à une obligation de moyen, LEGOUPIL industrie ne saurait être tenu pour responsable de tout dommage, quelle qu’en soit la nature, résultant d’une indisponibilité du service.
Le site LEGOUPIL industrie est mis à jour régulièrement par le propriétaire du site. De la même façon, les mentions légales peuvent être modifiées à tout moment, sans préavis et s’imposent à l’utilisateur sans réserve. L’utilisateur est réputé les accepter sans réserve et s’y référer régulièrement pour prendre connaissance des modifications. Le site LEGOUPIL industrie se réserve aussi le droit de céder, transférer, ce sans préavis les droits et/ou obligations des présentes CGU et mentions légales.
En continuant à utiliser les Services du site LEGOUPIL industrie, l’utilisateur reconnaît accepter les modifications des conditions générales qui seraient intervenues.
Liens
Les sites reliés directement ou indirectement au site LEGOUPIL industrie , ne sont pas sous son contrôle. En conséquence, LEGOUPIL industrie n’assume aucune responsabilité quant aux informations publiées sur ces sites. Les liens avec des sites extérieurs ne sont fournis qu’à titre de commodité et n’impliquent aucune caution quant à leur contenu.
Dispositions juridictionnelles
Le site et son contenu sont régis par le Droit Français, et tout litige éventuel s’y rapportant sera soumis à la compétence des tribunaux français.
Editeur du site
LEGOUPIL INDUSTRIE
S.A.S. au capital de 650 000 € euros – RCS Caen 347 793 754 – Code APE 2511 Z – Code TVA CEE FR 95 347 793 754 Siège social : Legoupil Industrie – Rue de la Planche 60066 – 14502 VIRE NORMANDIE CEDEX – France – Tél. : +33 (0)2 31 68 16 16. Fax : +33 (0)2 31 68 04 02
Conception du site internet
Agence Weezy
Tel : 02 31 24 18 68
email : contact@weezyweb.fr