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DT
La Déclaration de Travaux (DT) incombe au responsable du projet de travaux (soit le maître d’ouvrage ou délégué) qui envisage de réaliser des travaux à proximité de réseaux publics, privés, aériens, souterrains ou subaquatiques. L’emplacement, la nature et la date prévus des travaux est indiqué dans le document.
La Déclaration de projet de Travaux est communiquée aux exploitants de réseaux par le maître d’ouvrage pendant l’élaboration du projet.
La DT a pour objectifs :
- de vérifier la compatibilité du projet de travaux avec les réseaux existants
- d’avoir connaissance des exigences techniques de sécurité à observer pendant et après les travaux
- d’effectuer, si nécessaire, des investigations complémentaires sur la localisation précise des réseaux
- d’anticiper des clauses techniques et/ou financières pour les travaux
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